HEPHAÏS ENERGIES
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MENTIONS LÉGALES

Informations prévues par la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

HEPHAÏS ENERGIES, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 €

  • Siège social : 42 Rue Montorgueil, Hameau d'Aynat, 09400 Bédeilhac-et-Aynat
  • Immatriculation : RCS Foix 107 056 202 · SIRET 107 056 202 00016 · Code APE 7112B
  • TVA intracommunautaire : FR66107056202
  • Téléphone : 06 23 20 54 58
  • E-mail : isae@hephais-energies.com

Directeur de la publication

Isaé Potey, Président

Hébergement

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis · www.netlify.com

Contact : support@netlify.com (Netlify ne publie pas de numéro de téléphone)

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur désigné : CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris · www.cm2c.net

Le médiateur peut être saisi en ligne sur son site ou par courrier. Au préalable, le litige doit avoir fait l'objet d'une réclamation écrite adressée à HEPHAÏS ENERGIES, et la demande de médiation doit être introduite dans l'année qui suit cette réclamation.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, monogramme, images, mise en page) est la propriété de HEPHAÏS ENERGIES, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Contenus et liens

Les informations relatives aux aides et subventions sont données à titre indicatif, aux dates indiquées sur chaque fiche. Les conditions exactes sont fixées par les organismes cités, qui restent la seule référence.

Les liens vers des sites extérieurs sont fournis pour faciliter vos recherches ; HEPHAÏS ENERGIES n'est pas responsable de leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des informations transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

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